mentions légales

Éditeur

Le site internet de Terrachanvre (www.terrachanvre.fr) est édité par la Terrachanvre (Siret 428 972 178), La Métairie 56310 Quistinic.

Directeur de la Publication : H. Derrien.

Hébergement

Ce site est hébergé par la société Jimdo Stresemannstr.375, 22761 Hamburg, Allemagne

 

Droit d'auteur

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf mention contraire et autorisation expresse du directeur de la publication. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Déclaration CNIL

Le site terrachanvre.fr est dispensé de déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) car il ne collecte pas directement de données personnelles.

Informations nominatives

Si toutefois, vous nous avez communiqué vos coordonnées à l’occasion d’un échange électronique, vous disposez, conformément à la Loi « informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Vous pouvez, à tout moment, demander à ce que les informations vous concernant soient supprimées. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez le webmestre par le biais de l’adresse mail de contact.

Nous n’utilisons pas les services de sociétés publicitaires tierces et ne communiquons aucune coordonnée hors utilisation par les services internes de la société Terrachanvre.

Droit applicable et juridiction

Seul le droit français est applicable, en cas de litige, compétence exclusive au Tribunal de Grande Instance de Rennes, même en cas de pluralité de défendeurs, la société Terrachanvre se réservant toutefois la faculté de saisir si elle préfère tout autre tribunal compétent.